Projet SMPP

NOTE D’INFORMATION

Plusieurs études internationales ont suggéré l’existence d’une association entre le syndrome métabolique (hypertension artérielle, diabète, hypercholestérolémie, et obésité) et les pathologies prostatiques (cancer de la prostate et hypertrophie bénigne de la prostate), mais ces résultats restent discutés.

CeRePP et l’Université Paris Cité ont souhaité développer un projet intitulé « Syndrome Métabolique et Pathologies Prostatiques » (SMPP) pour rechercher s’il existe des liens causaux entre les éléments du syndrome métabolique et les maladies prostatiques, afin de proposer de nouvelles stratégies de prévention et de prise en charge. Ce projet sera réalisé au sein de la plateforme du Health Data Hub (HDH).

En effet, la réalisation de cette étude nécessite d’apparier les données des patients inclus dans l’étude ProGène avec leurs données, liées au syndrome métabolique et aux pathologiques prostatiques, présentes dans le Système National des Données de Santé (SNDS). L’extraction des données du SNDS sera réalisée par les autorités compétentes, puis les données pseudonymisées (identifiées par un numéro d’enregistrement mais sans information nominative) seront transmises au HDH, via des réseaux dédiés sécurisés, qui effectuera l’appariement des données issues de l’étude ProGène et du SNDS. Dans le cadre de cette étude, un traitement de vos données personnelles va donc être mis en œuvre par l’Université Paris Cité (85 boulevard Saint Germain, 75006 PARIS), responsable de traitement, pour effectuer les analyses statistiques prévues dans l’étude. Ce traitement est nécessaire à la réalisation de cette étude et s’inscrit dans le cadre de l’exercice des missions d’intérêt public à des fins de recherche scientifique de l’université (article 6-1-e du RGPD). La réalisation de cette étude a recueilli l’autorisation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) (décision n°DR-2026-236).

Ces analyses seront réalisées dans un espace dédié au projet au sein du HDH. La plateforme technologique du HDH est hébergée dans les centres de données Microsoft situés en France, certifiés « Hébergeur de données de santé ». Compte tenu du contrat passé avec son sous-traitant et du fonctionnement des opérations d’administration de la plateforme technologique, il est possible que des données techniques d’usage de la plateforme (qui ne révèlent aucune information de santé) soient transférées vers des administrateurs situés en dehors de l’Union Européenne. Ces transferts de données sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission Européenne dont une copie peut être obtenue auprès du Délégué à la Protection des Données du HDH (dpd@health-data-hub.fr). Les données utilisées pour cette étude ne seront conservées que pour une durée strictement nécessaire et proportionnée à la finalité de la recherche. Elles seront stockées dans l’espace sécurisé du HDH pendant5 ans, le temps de la réalisation des analyses statistiques et de la publication des résultats. A l’issue de ce délai, les données seront supprimées définitivement.

Les données stockées dans l’espace dédié à l’étude du HDH étant pseudonymisées, il ne sera pas possible de retrouver l’identité des personnes inclues dans l’étude pour les modifier. Si vous avez accepté de participer à l’étude ProGène mais ne souhaitez pas participer à cette nouvelle étude SMPP, vous pouvez contacter le Pr Olivier Cussenot (CeRePP, Hopital Tenon, 4 rue de la Chine, 75020 PARIS ; Email : olivier.cussenot@cerepp.org; Téléphone : 01 56 01 76 46).

Conformément à la règlementation française (loi « Informatique et Libertés » modifiée) et européenne (Règlement Général sur la Protection des Données -RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement des données collectées dans le cadre de l’étude ProGène. Vous pouvez de la même façon contacter le Pr Cussenot (aux mêmes coordonnées) pour l’exercer. En cas de difficultés dans l’exercice de vos droits, vous pouvez saisir le Délégué à la Protection des Données de l’Université Paris Cité à l’adresse suivante : dpo@u-paris.fr, qui pourra notamment vous expliquer les voies de recours dont vous disposez auprès de la CNIL. Vous pouvez également exercer votre droit à réclamation directement auprès de la CNIL (pour plus d’informations à ce sujet, rendez-vous sur le site www.cnil.fr).